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Marques déposées par SOCIETE ANONYME ALAIN PERRAUD
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AUBERGE DES DONJONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUBERGE DES DONJONS
SOCIETE ANONYME ALAIN PERRAUD

Numéro de dépôt :
1008810
Date de dépôt :
18/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Macon

Présentation de la marque AUBERGE DES DONJONS

Déposée le 18 avril 1977 par SOCIETE ANONYME ALAIN PERRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Macon), la marque française « AUBERGE DES DONJONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME ALAIN PERRAUD domicilié(e) -Vins-La Batie-71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France.

La marque AUBERGE DES DONJONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque AUBERGE DES DONJONS est expirée depuis le 18 avril 1987.

SOCIETE ANONYME ALAIN PERRAUD a également déposé les autres marques suivantes : AP , APERRAUD , LE PERE FRANCOIS


SOCIETE ANONYME ALAIN PERRAUD - -Vins-La Batie-71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-014

Vins.